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ASSURANCE VISA SCHENGEN

ASSURANCE VISA SCHENGEN – ASSURANCE VOYAGE EUROPE
ASSURANCE AOC VISA SCHENGEN
www.insuranceschengen.com

Quest-ce que l’espace Schengen ?

Depuis le 14 juin 1985, « l’espace Schengen » designe le territoire constitué par les quinze pays ayant adhéré aux Accords de Schengen (Suede, le Portugal, les Pays-Bas, la Norvege, le Luxembourg, l’Italie, L’Islande, la Grece, La France, La Finlande, l’Espagne, le Danemark, la Belgique, l’Autriche et l’Allemagne).

En 2008, de nouveaux pays ont rejoins l’espace Schengen : Malte, l’Estonie, la Lettonie, la Lithuanie, la Hongrie, la Pologne, la Republique Tcheque, la Slovaquie, la Slovenie et la Suisse).

Il est donc important de noter que tous les pays de l’Union Européenne ne sont pas concernés par les accords de Schengen (l’Islande et la Norvège font partie de ces pays).

Les Accords de Schengen ont pour objectif la libre circulation des personnes au sein de l’espace Schengen. Donc, par conséquent les visa Schengen délivré par un état membre des Accords de Schengen est valable pour l’ensemble de l’espace schengen. Il est délivré pour des séjours d’une durée maximale de 90 jours par semestre.

Tout ressortissant étranger résidant légalement dans l’un des Etats Schengen peut effectuer des courts séjours dans tout autre Etat membre dans la mesure où il est titulaire d’un passeport en cours de validité reconnu par tous les états Schengen et d’un permis de séjour délivré par les autorités du pays de résidence.

Pourquoi une assurance visa-schengen ?

Depuis le 1er juin 2004, le demandeur de visa Schengen est dans l’obligation de souscrire une assurance couvrant les frais rapatriements et les frais medicaux a hauteur de 30 000 euros.

Voici l’extrait de la decision du conseil de l’Union Europeenne :

— En outre, à l’appui de sa demande de visa de court séjour ou de voyage, le demandeur est tenu de prouver qu’il est titulaire, à titre individuel ou collectif, d’une assurance-voyage adéquate et valide couvrant les éventuels frais de rapatriement pour raison médicale, de soins médicaux d’urgence et/ou de soins hospitaliers d’urgence.
Les demandeurs devraient en principe contracter une assurance dans leur État de résidence. Lorsque cela n’est pas possible, ils devraient s’efforcer d’en obtenir une dans tout autre pays. Si l’hôte contracte une assurance pour le demandeur, il devrait le faire dans son propre État de résidence.
Cette assurance doit être valable sur l’ensemble du territoire des États membres qui appliquent intégralement les dispositions de l’acquis de Schengen et pendant toute la durée du séjour de l’intéressé. La couverture minimale est de 30 000 euros. »…

DETAILS DES GANRANTIES DE L’ASSURANCE VOYAGE AOC VISA SCHENGEN :

 

FORMULE PREMIUM

 

Frais Médicaux :

+ €30 000 avec une franchise de €30

Services Assistance :

+ Rapatriement ou Transport sanitaire sans limite

+ Versement d’un forfait de €60 par nuit avec maximum 10 nuits d’hôtel  en cas de prolongation d’un + proche hospitalisé avec billet de retour d’un accompagnant

+ Versement d’un forfait de €60 par nuit avec un maximum de 7 nuits d’hôtels et billet aller-retour  + pour la visite proche si hospitalisation de plus de 7 jours

+ Frais de cercueil nécessaires au transport sans limite

+ Rapatriement du corps en cas de décès sans limite

+ Billet de retour des membres en cas de décès de l’assuré

+ Assistance juridique prise en charge à hauteur de €15 000 et avance de caution pénale et les frais d’avocats à hauteur de €3 000

Option FORMULE CONFORT :

Responsabilité civile vie privée à l’étranger

DESTINATION  Espace Schengen (Premium EUROS)
PREMIUM CONFORT ( RC)
provenance ZONE 1 ZONE 2 ZONE 3 provenance ZONE 1 ZONE 2 ZONE 3
1 semaine 14 16 16 1 semaine 17 19 19
2 semaines 18 20 22 2 semaines 22 24 26
3 semaines 22 24 32 3 semaines 26 28 36
1 mois 26 28 36 1 mois 32 34 42
2 mois 32 34 46 2 mois 40 42 54
3 mois 40 42 64 3 mois 49 51 73
4 mois 46 49 133 4 mois 56 59 143
5 mois 68 73 155 5 mois 80 85 167
6 mois 90 97 185 6 mois 104 111 199
7 mois 112 121 220 7 mois 128 137 236
8 mois 134 145 250 8 mois 152 163 268
9 mois 156 169 280 9 mois 176 189 300
10 mois 178 193 305 10 mois 200 215 327
11 mois 200 217 345 11 mois 225 242 370
12 mois 222 241 380 12 mois 247 266 405

ZONE 1 : PAYS EUROPEENS « FRONTALIERS » de la France : Allemagne, Andorre, Angleterre (voir Royaume-Uni), Autriche, Baléares,

Belgique, Ecosse, Espagne continentale, Gibraltar, Irlande, Italie et îles, Liechtenstein, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal continental,

Royaume-Uni, San-Marin, Suisse et Vatican.

ZONE 2 : AUTRES PAYS EUROPEENS & BASSIN MEDITERRANNEEN : Albanie, Biélorussie, Bosnie Herzégovine, Bulgarie, Chypre, Croatie,

Danemark, Groenland, Estonie, Finlande, Géorgie, Grèce, Hongrie, Israël, Lettonie, Lituanie, Macédoine, Madère, Malte, Maroc,

Moldavie, Norvège, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Russie, Fédération de Russie (partie européenne, jusqu’aux Monts

Oural compris), Slovaquie, Slovénie, Suède, Tunisie, Turquie, Ukraine, et Yougoslavie (Monténégro et Serbie).

ZONE 3 : RESTE DU MONDE : Tous les autres pays qui ne figurent par dans les zones 1 et 2 sauf les pays exclus (Cf dispositions générales).

VOTRE CERTIFICAT D’ASSURANCE  EN LIGNE AVEC AOC INSURANCE BROKER:

Brochure AOC Visa Schengen (pdf)

Conditions générales AOC Visa Schengen (pdf)

 

 

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L’EXPATRIATION : Quelle Protection sociale ?

LES DIFFERENTS STATUTS DES EXPATRIES A L’ETRANGER
Le détachement :

Est considéré comme détaché par la sécurité sociale : un salarié qui a un contrat de travail avec son entreprise et qui se rend a la demande de celle-ci à l’étranger. La durée est limitée (12 mois), avec la possibilité de renouveler une fois ce contrat et il bénéficie du régime de securite social français pendant cette période. L’entreprise dont le siege social est en France continue de cotiser à toutes les caisses.

L’expatriation :

Est considéré comme expatrié par la sécurité sociale, le salarié ou l’entrepreneur qui :
- decide de travailler à l’étranger de son propre fait
- Est recruté directement par une entreprise étrangère, ou pour le compte d’une societe filiale étrangère et ou creant sa propre enterprise,
- Obtient le statut de salarié expatrié et par son enterprise et ou son propre statut en creant sa propre entite.

Afin d’avoir sa protection sociale, le salarie ou l’entrepreneur peut souscrire une assurance volontaire en France, la Caisse des Français de l’Etranger (CFE) qui est alors compétente pour la couverture des risques maladie, invalidité, maternité, accidents du travail – maladies professionnelles – vieillesse et retraites.

Il peut tout aussi opter pour une garantie sante en premiere ligne dite 1er euros ou 1er dollards et ou en complement d’un regime local type CFE, Ossom permettant de couvrir ses memes risques voir superieur avec le choix de son hopital ainsi que ce qui est lies a l’assistance, le rapatriement, l’annulation voyage, la responsabilite civile etc…

La protection sociale :

Vous etes tous soucieux de vos couverture medicale, de vos assurances, du versement de vos allocations, de la prise en charge de vos soins.

En premier lieu, il n’existe pas de convention de sécurité sociale entre la France et de nombreux pays dans le monde.

Comment s’organise ce systeme et quels sont les differents intervenants ?

L’Organisation du système :

- La Caisse des Français de l’étranger (CFE) est une caisse d’assurance volontaire privee ayant passé une convention avec l’etat et organisme de Sécurité sociale assurant aux expatriés la couverture des risques maladie, maternité, invalidité, accidents du travail, maladies professionnelles et vieillesse.
- La CRE-IRCAFEX est l’organisme de retraite complémentaire des expatriés prenant le relais des caisses complémentaires de retraite ARRCO et AGIRC.

- Le GARP (Groupement des Assedic de la région parisienne) est l’organisme qui recueille les cotisations obligatoires ou volontaires pour l’assurance chômage des salariés expatriés.
Les cotisants bénéficient ainsi des dispositions de l’assurance chômage à leur retour en France.

Les Cotisations :

S’agissant d’une adhésion individuelle, vous adherer et prenez en charge vous-même la totalité des cotisations.
Vous pouvez neamoins lors de la negociation de votre contrat de travail avec votre future employeur proposer la prise en charge totale ou partielle des cotisations aux diffrentes caisses par celui-ci.
Les cotisations sont a regler lors du délai de carence (période comprise entre la date d’adhésion et la date d’ouverture des droits). Elles sont acquittees au début de chaque trimestre civil, mais peuvent être payées à l’avance pour l’année civile entière.

Le Cout :

L’assurance maladie-maternité-invalidité• Adhésion individuelle
La cotisation de base (fixée à 6,50 % depuis le 1er octobre 2004) est calculée sur la base de 50 %, 66,66 % ou 100% du plafond de la Sécurité sociale et son montant est fonction de votre rémunération et de votre âge. Ce taux de 6,50 % est applicable aux assurés âgés de 35 ans et plus. Pour les personnes âgées de 30 à 35 ans une ristourne de 10 % sur la cotisation est accordée. Elle est de 20 % pour les assurés âgés de moins de 30 ans.La loi du 17 janvier 2002 a institué une aide à l’accès à l’assurance maladie-maternité-invalidité en faveur des personnes dont les revenus sont inférieurs à 50% du plafond de la sécurité sociale et dont le lieu de résidence est situé hors de l’Espace économique européen ou hors de Suisse. Cette aide publique, qui consiste en une prise en charge du tiers des cotisations, peut être sollicitée auprès des services consulaires du lieu de résidence.- Cotisation pour l’option indemnités journalières maladie-maternité / capital-décès : 0,65 % sur la même base que ci-dessus.- Cotisation pour l’option séjours en France (pour des séjours compris entre 3 et 6 mois) : 2 % sur la même base que ci-dessus.

• Contrats-groupe entreprise

Pour les entreprises qui entreprennent les formalités d’adhésion pour leur personnel, la CFE module le taux de cotisation en fonction du nombre d’adhérents expatriés :
- moins de 10 salariés : taux de 6,50 %
- de 10 à 99 salariés : taux de 5,40 %
- de 100 à 399 salariés : taux de 4,65 %
- à partir de 400 salariés : taux de 4,40 %

De même que pour l’adhésion individuelle, la cotisation de base (fixée à 6,50 % depuis le 1er octobre 2004) est calculée sur la base de 50 %, 66,66 % ou 100% du plafond de la Sécurité sociale et son montant est fonction de la rémunération et de l’âge du salarié. Ce taux de 6,50% est applicable aux assurés âgés de 35 ans et plus. Pour les personnes âgées de 30 à 35 ans une ristourne de 10 % sur la cotisation est accordée. Elle est de 20 % pour les assurés âgés de moins de 30 ans.

- Option indemnités journalières maladie-maternité / capital décès : 0,65 %.

• Assurance accidents du travail – maladies professionnelles

Vous opter selon votre guise la base sur laquelle vous souhaitez cotiser. Elle sert de référence lors du calcul des indemnités journalières et des rentes. Elle ne correspond pas forcément à votre salaire réel. Le taux de cotisation est de 1,25 %.

Pour les entreprises, le taux de cotisation varie selon le nombre de salariés adhérents à l’assurance « accidents du travail / maladies professionnelles » et, le cas échant, à l’assurance maladie-maternité-invalidité.
La CFE peut, sous certaines conditions, accorder une ristourne sur ce taux.

• L’assurance volontaire vieillesse

Pour vous constituer une retraite de base complète et ne pas perdre de trimestres pour votre retraite française, vous pouvez adhérer, à titre individuel, à l’assurance volontaire vieillesse de la CFE. Vos cotisations sont reversées à la Caisse nationale d’assurance vieillesse (CNAV). Vous pouvez adhérer dans les deux ans qui suivent le début de votre activité à l’étranger.

Vous pouvez racheter des cotisations pour vos périodes de salariat déjà effectuées à l’étranger

Important : la démission pour suivre le conjoint à l’étranger
Si vous cessez votre activité salariée pour suivre votre conjoint à l’étranger et que vous ne remplissez pas les conditions pour bénéficier de l’assurance vieillesse du parent chargé de famille, vous pouvez continuer à cotiser pour votre retraite de la sécurité sociale en vous adressant au siège social de votre dernière caisse primaire d’assurance maladie (service de l’assurance volontaire) dans un délai de six mois suivant votre cessation d’activité salariée en France.

Les Assurances complémentaires santé

Elles interviennent en complement du regime local et ou CFE quand les couts medicaux ne permettent pas un remboursement total des frais engages et ou au 1er euros, 1er dollards, 1er Livre Sterling sans obligation de cotisations a la CFE et ou a tous autres organismes similaires.
Contrairement aux accords de la CFE et ses partenaires ci-dessous, les compagnies d’assurances offre des services finaux aux consommateurs et permet de pallier au systeme de la CFE grace a des partenariats et a la mise en place d’un guichet unique assureur/CFE.

Les Partenaires et accords de la CFE :
http://www.cfe.fr/pages/partenaires/partenaires-hospi-etranger.php

http://www.cfe.fr/pages/partenaires/hopitaux-conventionnes.php

http://www.cfe.fr/pages/partenaires/centre-bilan-sante.php

Le cout total CFE + assurance sante expatrie individuelle ou groupe peut s’avere plus eleves qu’une garantie en premiere ligne et complique les delais de remboursement ; toutes les compagnies d’assurances ou groupement offrant ses services sante en mobilite internationale n’ont pas de convention avec la CFE. Le choix du prestataire pour les soins est souvent restrictif dans le premier cas de figure.
Les intervenants proposants des assurances complementaires sante sont les suivants :
- les compagnies d’assurances,
- Les courtiers d’assurances pour le compte de ses premiers avec contrats adaptes aux particularites pays,
- Les associations proposant des souscriptions individuelles et ou en groupe sur mesure avec des assureurs garantissant les risques et les mutualisant.
Les solutions sont diverses et varies et il est important de comparer les garanties, de lire l’ensemble des conditions generales ainsi que les exclusions attenantes (conditions chroniques et ou preexistentes), les delais de carences possibles et de se les faire expliquer par un vrai professionnel.
Le prix n’est en aucun cas le seul indicateur pertinent.
Il en est de meme des reseaux de santé et soins afin de pouvoir beneficier de la prise en charge directe avec sa carte internationale sans faire d’avance.
La legislation pays oblige par ailleurs dans de nombreux cas a usiter un acteur local et ou une compagnie d’assurance beneficiant d’un agrement et d’une licence.
Le maitre mot, faire jouer la concurrence, exiger la transparence, s’assurer de la credibilite de son intervenant, de ses qualites et de ces capacites professionnelles ainsi que de sa solvabilite en cas de paiement pour compte s’agissant d’un courtier en assurances.
La reglementation internationale exigeant pour celui-ci d’avoir pour son propre compte une responsabilite civile professionnelle, une garantie financiere pour le reglement des polices a son nom ainsi qu’une appartenance a un groupement, signe de ces qualifications et de son professionalisme.
Qui est garantie par ces assurances sante complementaires ?
- Les expatries de toutes nationalites,
- Les independants, chefs d’entreprises et les salaries,
- Les etudiants et stagiaires,
- Les retraites,
- Les impatries de toutes origines,
- Les salaries ou independants pour leurs voyages d’affaires ponctuels ou frequents,
- Les individus ou groupe pour les voyages touristiques
Et ceux-ci pour des souscriptions individuelles ou de groupes (entreprises, associations, groupements etc…).
Quels sont les couvertures existantes ?
- Le remboursement des frais medicaux pouvant aller jusqu’a 5 000 000 de dollards et plus par an,
- Un acces 24 heures sur 24, 365 jours par an, a un plateau d’assitance multilingue, des conseils medicaux gratuits, un deuxieme avis medical ainsi qu’un guide pays…,
- Le choix du prestataire de soins de sante et un remboursement integral des chambres individuelles…,
- Un reseau mondial d’hopitaux avec convention d’avance des frais,
- Des declarations de sinistre en ligne et acces direct aux informations du contrat,
- La couverture en premiere ligne ou en complement d’un regime local, dans ce cas avec une reduction importante,
- Des couverture de base prenant en compte une responsabilite civile ainsi que des remboursement de frais d’evacuation d’urgence pour des motifs politiques,
- Des garanties facultatives pour du sur mesure en dentaire, optique, garantie deces, invalidite de 100 000 euros a 500 000 euros, la protection des biens meubles, l’assistance voyage et loisirs…
Quels sont les avantages principaux ?
Pour les employeurs :
- Proposer a ses salaries expatries un programme complet a prix raisonnable fournissant aux salaries expatries la couverture dont ils ont besoin pour leur propre protection et celle de leurs familles,
- Contibue a demontrer l’engagement de l’entreprise a l’egard de ses collaborateurs et procure des avantages sociaux plus eleves que necessaries pour attirer et retenir les collaborateurs talentueux,
- Permet l’adhesion sans contrainte de salaries expatries et de leurs familles a tout moment,
- Fournit au departement des ressources humaines un acces en ligne des informations contractuelles.
Pour les salaries expatries :
- Procure une tranquillite d’esprit lors d’une mission a l’etranger,
- Protege les salaries expatries et leurs familles grace a une couverture medicale complete,
- Offre une fexibilite de choix de garanties facultatives a un cout raisonnable,
- Un centre d’appel et un site internet est a disposition des collaborateurs 24 heures sur 24 pour declarer un sinistre, etre oriente vers un reseau medical et beneficie du service clientele.

AOC Insurance Broker est un courtier d’assurance comparateur en sante internationale et voyages en ligne avec + de 25 Compagnies d’assurances internationale – Nos services incluent des etudes comparatives pour chaque expatries et ou des appels d’offres pour les entreprises basees sur le rapport garantie qualite prix et les services finaux offerts aux expatries tel que le tiers payant, l’assistance et l’evacuation avec une logistique etablie dans le pays d’expatriation etc…
Notre site internet permet d’effectuer des demandes et est un comparateur des solutions du marche intenationale : http://www.aoc-insurancebroker.com – Consulter notre onglet presse pour des informations lies a l’expatriation.
Pour toutes demandes d’information adresser nous un email a contact@aoc-insurancebroker.com et ou ou contactez-nous par skype aoc.insurancebroker et ou a nos bureaux en consultant ce lien CONTACT AOC INSURANCE BROKER
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